BCCL

Reg. 1771210-1-4-1

Marchés de ce titulaire arrivant à échéance

• 28 août 2027estiméeDroit de la commande publiqueGrand Paris Seine OuestBCCL240 000 €
• 11 déc. 2027estiméeDroit des entreprises publiques, droit public de la concurrenceLIMOGES METROPOLE - Communauté urbaineBCCL6 900 €
• 17 déc. 2027estiméeVERIFICATIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE DES OPERATIONS NATURA 2000 FINANCEES PAR LE FEADER POUR LA PROGRAMMATION 2023-2027Région Nouvelle-AquitaineBCCL—
• 21 déc. 2027estiméeLot n°1 Droit applicable à la commande publiqueOPCO 2i - Direction des Affaires Juridiques et de la Commande PubliqueBCCL250 000 €
• 28 déc. 2027estiméeConseil juridique et représentation en justice dans les domaines des modes de gestion du service public et affaires institutionnellesConseil Départemental du NordBCCL150 000 €
• 26 janv. 2028estiméeDroits des aides économiquesLe Mans MétropoleBCCL5 000 €RV
• 15 mars 2028estiméeDROIT DES CONTRATS PUBLICS ET PRIVES CONCLUS PAR LA COLLECTIVITE, NOTAMMENT LE DROIT DE LA CONSTRUCTION ET DES TRAVAUX PUBLICSRégion Nouvelle-AquitaineBCCL120 000 €RV
• 15 mars 2028estiméeDROIT ECONOMIQUE, DROIT DES SOCIETESRégion Nouvelle-AquitaineBCCL120 000 €RV
• 21 mars 2028estiméeLot n°2 Droit de la commande publique ( à l'exclusion des DSP et concessions)Département de la Haute-SavoieBCCL120 000 €RV
• 1 août 2028estiméeDroit de l’Union européenneRégion Ile de FranceBCCL, CLAYTON & SEGURA269 680 €
• 19 août 2028estiméeDroit européen et aides d'EtatRégion NormandieBCCL120 000 €
• 31 août 2030indiquéeContrôle de la régularité de la commande publique sur les programmes FEDER FSE+, Interreg 2021/2027et FEADER 2023/2027Conseil régional Bourgogne Franche-ComtéBCCL472 200 €

Tous les marchés arrivant à échéance →

Attributions